Arrêtés Préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtés généraux

Arrêté Préfectoral du 18/05/2022 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023

Arrêté Préfectoral du 21/07/2022 portant modification de l'arrêté préfectoral réglementant l'accès à la réserve naturelle nationale de la Plaine des Maures du 10 septembre 2021 et relatif à l'activité de chasse au cours de l'été 2022

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SAF/BCFSP 2022-23 du 04/07/2022 - portant dérogation à l'arrêté du 19 juin 2018 modifié réglementant dans le département du Var la pénétration dans les massifs forestiers, la circulation et le stationnement sur certaines

Arrêté Préfectoral du 27/07/2022 portant modification de l'arrêté préfectoral du 10/09/2021 réglementant l'accès à la réserve naturelle nationale de la Plaine des Maures

Arrêté Préfectoral du 18/05/2022 relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au sanglier et au renard en battue pour la campagne 2022-2023

Arrêté Préfectoral du 18/05/2022 relatif à la chasse en battue au sanglier du 1er Juin au 14 août 2022 dans le département du Var et formulaire de demande d'autorisation individuelle de battue au sanglier période du 1er juin au 14 août 2022

Arrêté Préfectoral du 18/05/2022 relatif au tir d'été 2022 du sanglier, du brocard et du renard

Arrêté Préfectoral du 18/05/2022 Portant fixation du plan de chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département du Var

Demande d'autorisation individuelle de tir d'été du sanglier pour la période du 1er juin au 9 septembre 2022

Demande d'autorisation de tir d'été du sanglier pour uen société de chasse pour la période du 1er juin au 9 septembre 2022

Réglementation et Sécurité

Arrêté Préfectoral du 16/03/2022 fixant les modalités de l’agrainage de dissuasion du sanglier & Note OFB

Réglementation concernant l'entraînement des chiens

SDGC (Schéma Départemental de Gestion Cynégétique)

Arrêté Préfectoral du 08/04/2021 modifiant l’arrêté préfectoral du 8 juillet 2016 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique dans le département du Var

Arrêté Préfectoral du 03/10/2019 modifiant l’arrêté préfectoral du 8 juillet 2016 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique

Espèces Susceptibles d'Occasionner des Dégâts (ESOD)

Arrêté Préfectoral du 18/05/2022 fixant la liste des secteurs de la présence avérée du Castor d'Eurasie et de la loutre d'Europe pour la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023

Arrêté préfectoral du 18/05/2022 fixant la liste des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction pour la saison 2022-2023

Arrêté préfectoral du 18/05/2022 encadrant les opérations de piégeage du sanglier pour la saison 2022-2023

2022 imprimé de demande d’autorisation de destruction ESOD + bilan

Déclaration de prédations ou dégâts de bien par des ESOD

Union Nationale pour l'Utilisation des Chiens de Rouge (UNUCR)

Arrêté Préfectoral du 18/05/2022 relatif à la recherche des animaux blessés par chien- e rouge pour la campagne 2022-2023

Les Louvetiers

Arrêté Préfectoral du 07/03/2022 Relatif à la nomination de lieutenants de louveterie dans le département du Var

Arrêté Préfectoral du 12/05/2014 interdisant l'usage des carabines et munitions de calibre 22 Long Rifle

Arrêté Préfectoral du 25/07/2013 Portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour le grand gibier dans le Var

Archives

Arrêté Préfectoral du 17/07/2013 relatif à la réglementation de l'usage des armes à feu et à la sécurité de la pratique de la chasse

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté Préfectoral du 19/06/2018 relatif à la pénétration dans les massifs forestiers

Arrêté Préfectoral du 17/04/2012 interdisant le nourrissage et la distribution d'aliments destinés aux sangliers présents dans le milieu naturel ouvert, urbain et periurbain dans le département du Var

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