Arrêtés Préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Ouverture & clôture de la chasse

Arrêté Préfectoral du 8/05/2018 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2018-2019 dans le département du Var

Arrêté Préfectoral interdisant la chasse du petit gibier dans certaines zones incendiées du département du var

Arrêté Préfectoral du 18/05/2018 relatif au tir d'été 2018 du sanglier, du brocard et du renard dans le département du Var

Demande d'autorisation individuelle de tir d'été du sanglier. Période du 1er juin au 7 septembre 2018

Demande d'autorisation de tir d'été du sanglier pour une société de chasse. Période du 1er juin au 7 septembre 2018

Arrêté Préfectoral du 18/05/2018 relatif à la chasse en battue du sanglier du 1er Juin au 31 juillet 2018 dans le département du Var avec le formulaire de demande d'autorisation individuelle de battue au sanglier période du 1er juin au 31 juillet 201

Arrêté Préfectoral du 18/05/2018 relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au sanglier et au renard en battue pour la campagne 2018-2019 dans le département du Var

Les Louvetiers

Arrêté Préfectoral du 09/12/2014 Nomination des Louvetiers pour la période 2015-2020

Plan de chasse

Arrêté Préfectoral du 18/05/2018 portant fixation du plan de chasse pour la campagne 2018-2019 dans le département du Var

Union Nationale pour l'Utilisation des Chiens de Rouge (UNUCR)

Arrêté Préfectoral du 18/05/2018 relatif à la recherche des animaux blessés par chien de rouge pour la campagne 2018-2019 dans le département du Var

Les nuisibles

Arrêté Préfectoral du 18/05/2018 fixant la liste des animaux classés nuisibles et certaines de leurs modalités de destruction pour l'année 2018-2019 dans le département du Var

Décision du Conseil d'Etat du 14 juin 2017 déclassement de la pie dans le département du Var

Arrêté Préfectoral du 11/05/2018 Fixant la la liste des secteurs de la présence avérée du Castor d'Eurasie pourla période du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019

2018 imprimé de demande d’autorisation de destruction nuisibles 2018 + bilan 2018

Fiche de déclaration de dégâts de prédateurs et déprédateurs (nuisibles).

Réglementation et Sécurité

Arrêté Préfectoral du 25/07/2013 Portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour le grand gibier dans le Var

Arrêté Préfectoral du 17/07/2013 relatif à la réglementation de l'usage des armes à feu et à la sécurité de la pratique de la chasse

Arrêté Préfectoral du 27/06/2016 relatif à la pénétration dans les masifs forestiers

Arrêté Préfectoral du 12/05/2014 interdisant l'usage des carabines et munitions de calibre 22 Long Rifle

Réglementation concernant l'entraînement des chiens

Arrêté préfectoral du 16/02/2017 fixant les modalités de l’agrainage de dissuasion du sanglier dans le département du Var en 2017 + note engagements des sociétés de chasse

Arrêté Préfectoral du 17/04/2012 interdisant le nourrissage et la distribution d'aliments destinés aux sangliers présents dans le milieu naturel ouvert, urbain et periurbain dans le département du Var

Powered by Phoca Download

free Joomla templates