Arrêtés Préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtés généraux

AP- ouverture & clôture de la chasse 2023-2024

AP- Tir d’été 2023 du sanglier, du brocard et du renard

AP- chasse en battue au sanglier du 1er juin au 14 août 2023 et formulaire de demande d'autorisation

AP- ouverture anticipée du sanglier et du renard en battue 2023-2024

AP- Plan de chasse 2023-2024

AP- du 21/07/2022 portant modification de l'arrêté préfectoral réglementant l'accès à la réserve naturelle nationale de la Plaine des Maures du 10 septembre 2021 et relatif à l'activité de chasse au cours de l'été 2022

Réglementation et Sécurité

AP- n° DDTM/SAF/BCFSP 2022-23 du 04/07/2022 - portant dérogation à l'arrêté du 19 juin 2018 modifié réglementant dans le département du Var la pénétration dans les massifs forestiers, la circulation et le stationnement sur certaines

AP Relatif à la nomination de lieutenants de louveterie jusqu'au 31 décembre 2024

AP- du 21/03/2023 fixant les modalités de l’agrainage de dissuasion du sanglier & Note OFB

AP- du 13/03/2023 interdisant le nourrissage et la distribution d'aliments destinés aux sangliers présents dans le milieu naturel ouvert, urbain et périurbain dans le département du Var

Arrêté Préfectoral du 12/05/2014 interdisant l'usage des carabines et munitions de calibre 22 Long Rifle

Réglementation concernant l'entraînement des chiens

SDGC (Schéma Départemental de Gestion Cynégétique)

AP- du 08/04/2021 modifiant l’arrêté préfectoral du 8 juillet 2016 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique dans le département du Var

AP- du 03/10/2019 modifiant l’arrêté préfectoral du 8 juillet 2016 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique

Espèces Susceptibles d'Occasionner des Dégâts (ESOD)

AP fixant la liste des ESOD et modalités de destruction pour 2023-2024

2023 imprimé de demande d’autorisation de destruction ESOD + bilan

Piégeage

AP encadrant les opérations de piégeage du sanglier 2023-2024

AP fixant la liste des secteurs de la présence avérée du Castor d'Eurasie et de la loutre d'Europe pour la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024

Formulaire de déclaration de piégeage en Mairie

Formulaire bilan de déclaration de piégeage, Relevé annuel : période du 1er Juillet au 30 Juin

Déclaration de prédations ou dégâts de bien par des ESOD

Union Nationale pour l'Utilisation des Chiens de Rouge (UNUCR)

AP relatif à la recherche des animaux blessés par chien de rouge pour 2023-2024

Archives

Arrêté Préfectoral du 25/07/2013 Portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour le grand gibier dans le Var

Arrêté Préfectoral du 17/07/2013 relatif à la réglementation de l'usage des armes à feu et à la sécurité de la pratique de la chasse

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté Préfectoral du 19/06/2018 relatif à la pénétration dans les massifs forestiers

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