Arrêtés Préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Réglementation spécifique à la Covid-19

Arrêté préfectoral du 27/11/2020 encadrant les dérogations au confinement en matière de chasse et de régulation de la faune sauvage

Arrêté Préfectoral du 06/11/2020 encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage et de destruction d'espèces animales susceptibles d'occasionner des dégâts

SDGC (Schéma Départemental de Gestion Cynégétique

Arrêté Préfectoral du 03 Octobre 2019 modifiant l’arrêté préfectoral du 8 juillet 2019 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique

Ouverture & clôture de la chasse

Arrêté Préfectoral du 25/05/2020 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département du Var

Arrêté Préfectoral du 25/05/2020 relatif au tir d'été 2020 du sanglier, du brocard et du renard dans le département du Var

Demande d'autorisation individuelle de tir d'été du sanglier. Période du 1er juin au 11 septembre 2020

Demande d'autorisation de tir d'été du sanglier pour une société de chasse. Période du 1er juin au 11 septembre 2020

Arrêté Préfectoral du 25/05/2020 relatif à la chasse en battue du sanglier du 1er juin au 31 juillet 2020 dans le département du var

Demande d'autorisation individuelle de battue au sanglier période du 1er juin au 31 juillet 2020 et carte liste des communes rouges et noires

Arrêté Préfectoral du 25/05/2020 relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au sanglier et au renard en battue pour la campagne 2020-2021 dans le département du Var

Les Louvetiers

Arrêté Préfectoral du 13/12/2019 Nomination des Louvetiers pour la période 2020-2025

Plan de chasse

Arrêté Préfectoral du 25/05/2020 portant fixation du plan de chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département du Var

Union Nationale pour l'Utilisation des Chiens de Rouge (UNUCR)

Arrêté Préfectoral du 12/08/2020 relatif à la recherche des animaux blessés par chien de rouge pour la campagne 2020-2021 dans le département du Var

Les nuisibles

Arrêté Préfectoral du 15/09/2020 fixant la liste des secteurs de la présence avérée du Castor d'Eurasie pour la période du 1er septembre 2020 au 30 juin 2021

2020 imprimé de demande d’autorisation de destruction nuisibles + bilan

Fiche de déclaration de dégâts de prédateurs et déprédateurs (nuisibles).

Réglementation et Sécurité

Arrêté Préfectoral du 25/07/2013 Portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour le grand gibier dans le Var

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté Préfectoral du 19/06/2018 relatif à la pénétration dans les massifs forestiers

Arrêté Préfectoral du 17/07/2013 relatif à la réglementation de l'usage des armes à feu et à la sécurité de la pratique de la chasse

Arrêté Préfectoral du 12/05/2014 interdisant l'usage des carabines et munitions de calibre 22 Long Rifle

Réglementation concernant l'entraînement des chiens

Arrêté préfectoral du 12/03/2020 fixant les modalités de l'agrainage de dissuasion du sanglier dans le département du Var en 2020+ modalités

Arrêté Préfectoral du 17/04/2012 interdisant le nourrissage et la distribution d'aliments destinés aux sangliers présents dans le milieu naturel ouvert, urbain et periurbain dans le département du Var

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