Arrêtés Préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtés généraux

Arrêté Préfectoral du 14/06/2021 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022

Arrêté Préfectoral du 10/09/2021 réglementant l’accès à la réserve nationale de la Plaine des Maures

AP du 10-09-2021 réglementant la chasse dans certaines zones incendiées du département du Var

Arrêté Préfectoral du 11/05/2021 relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au sanglier et au renard en battue pour la campagne 2021-2022 avec demande d'autorisation individuelle

Arrêté Préfectoral du 11/05/2021 relatif à la chasse en battue du sanglier du 1er juin au 31 juillet 2021 et demande d'autorisation individuelle

Arrêté Préfectoral du 11/05/2021 relatif au tir d'été 2021 du sanglier, du brocard et du renard

Arrêté Préfectoral du 03/05/2021 Portant fixation du plan de chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département du Var

Demande d'autorisation individuelle de tir d'été du sanglier. Période du 1er juin au 10 septembre 2021

Demande d'autorisation de tir d'été du sanglier pour une société de chasse. Période du 1er juin au 10 septembre 2021

Réglementation et Sécurité

Arrêté Préfectoral du 25/02/2021 Fixant les modalités de l'agrainage de dissuasion du sanglier dans le département du Var en 2021 + Liste communes rouges et noires + note ONCFS

Réglementation concernant l'entraînement des chiens

SDGC (Schéma Départemental de Gestion Cynégétique)

Arrêté Préfectoral du 08/04/2021 modifiant l’arrêté préfectoral du 8 juillet 2016 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique dans le département du Var

Arrêté Préfectoral du 03/10/2019 modifiant l’arrêté préfectoral du 8 juillet 2016 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique

Espèces Susceptibles d'Occasionner des Dégâts (ESOD)

Arrêté Préfectoral du 27/05/2021 fixant la liste des secteurs de la présence avérée du Castor d'Eurasie pour la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022

Arrêté préfectoral du 11/05/2021 fixant la liste des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction pour la saison 2021-2022

Arrêté préfectoral du 08/04/2021 encadrant les opérations de piégeage du sanglier pour la saison 2021-2022

2021 imprimé de demande d’autorisation de destruction nuisibles + bilan

Fiche de déclaration de dégâts de prédateurs et déprédateurs (nuisibles).

Union Nationale pour l'Utilisation des Chiens de Rouge (UNUCR)

Arrêté Préfectoral du 11/05/2021 relatif à la recherche des animaux blessés par chien de rouge pour la campagne 2021-2022

Les Louvetiers

Arrêté Préfectoral du 03/06/2021 Relatif à la nomination de lieutenants de louveterie dans le département du Var.

Archives

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté Préfectoral du 19/06/2018 relatif à la pénétration dans les massifs forestiers

Arrêté Préfectoral du 12/05/2014 interdisant l'usage des carabines et munitions de calibre 22 Long Rifle

Arrêté Préfectoral du 25/07/2013 Portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour le grand gibier dans le Var

Arrêté Préfectoral du 17/07/2013 relatif à la réglementation de l'usage des armes à feu et à la sécurité de la pratique de la chasse

Arrêté Préfectoral du 17/04/2012 interdisant le nourrissage et la distribution d'aliments destinés aux sangliers présents dans le milieu naturel ouvert, urbain et periurbain dans le département du Var

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