Arrêtés Préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

SDGC (Schéma Départemental de Gestion Cynégétique

Arrêté Préfectoral du 03 Octobre 2019 modifiant l’arrêté préfectoral du 8 juillet 2019 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique

Ouverture & clôture de la chasse

Arrêté Préfectoral du 09/05/2019 relatif au tir d'été 2019 du sanglier, du brocard et du renard dans le département du Var

Demande d'autorisation individuelle de tir d'été du sanglier. Période du 1er juin au 6 septembre 2019

Arrêté Préfectoral du 14/05/2019 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le département du Var

Demande d'autorisation de tir d'été du sanglier pour une société de chasse. Période du 1er juin au 6 septembre 2019

Arrêté Préfectoral du 09/05/2019 relatif à la chasse en battue au sanglier du 1er Juin au 31 juillet 2019-2020 département du Var et formulaire de demande d'autorisation individuelle de battue au sanglier période du 1er juin au 31 juillet 2019

Arrêté Préfectoral du 09/05/2019 relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au sanglier et au renard en battue pour la campagne 2019-2020 dans le département du Var

Les Louvetiers

Arrêté Préfectoral du 09/12/2014 Nomination des Louvetiers pour la période 2015-2020

Plan de chasse

Arrêté Préfectoral du 15/05/2019 portant fixation du plan de chasse pour la campagne 2019-2020 dans le département du Var

Union Nationale pour l'Utilisation des Chiens de Rouge (UNUCR)

Arrêté Préfectoral du 09/05/2019 relatif à la recherche des animaux blessés par chien de rouge pour la campagne 2019-2020 dans le département du Var

Arrêté Préfectoral du 09/05/2019 Fixant la liste des secteurs de la présence avérée du Castor d'Eurasie pour la période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020

Décision du Conseil d'Etat du 14 juin 2017 déclassement de la pie dans le département du Var

Les nuisibles

Arrêté Préfectoral du 09/05/2019 fixant la liste des animaux classés nuisibles et certaines de leurs modalités de destruction pour la saison 2019-2020 département du Var

2019 imprimé de demande d’autorisation de destruction nuisibles + bilan

Fiche de déclaration de dégâts de prédateurs et déprédateurs (nuisibles).

Réglementation et Sécurité

Arrêté Préfectoral du 25/07/2013 Portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour le grand gibier dans le Var

Arrêté Préfectoral du 19/06/2018 relatif à la pénétration dans les masifs forestiers

Arrêté Préfectoral du 17/07/2013 relatif à la réglementation de l'usage des armes à feu et à la sécurité de la pratique de la chasse

Arrêté Préfectoral du 12/05/2014 interdisant l'usage des carabines et munitions de calibre 22 Long Rifle

Réglementation concernant l'entraînement des chiens

Arrêté préfectoral du 20/03/2019 fixant les modalités de l’agrainage de dissuasion du sanglier dans le département du Var en 2019 + carte

Arrêté Préfectoral du 17/04/2012 interdisant le nourrissage et la distribution d'aliments destinés aux sangliers présents dans le milieu naturel ouvert, urbain et periurbain dans le département du Var

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